Le SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale)

Cette page regroupe toutes les informations que vous recherchez sur le SCoT. Elle est  mise à jour régulièrement, donc n'hésitez pas à la consulter.

Rappelons tous d'abord que le SCoT est un document cadre visant à mettre en "cohérence" les politiques de transport, d'urbanisme, d'habitat, d'économie et d'environnement. Ce document fixera les objectifs à atteindre pour un développement harmonieux et durable de notre territoire de vie au quotidien.

La démarche comprend 3 étapes :
- le diagnostic territorial et l'état initial de l'environnement,
- le projet d'aménagement et de développement durable (PADD),
- le document d'orientation générale (DOG).

Différents documents sont téléchargeables et en PDF. Ils sont volumineux et risquent d'être  longs à télécharger.

	Téléchargez la version allégée du diagnostic territorial préalable du SCoT.
	Téléchargez le document présenté lors de la réunion publique du 01/02/07.
	Téléchargez le document de synthèse présentant les enjeux majeurs issus du diagnostic territorial du SCOT Seine-Eure Forêt de Bord, présenté au conseil du 12 juin 2008.

2/ Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Les enjeux issus du diagnostic territorial ont été présentés et débattus lors d'un conseil syndical le 6 mars 2007.

La présentation des scénarios de développement du territoire SCoT est téléchargeable :

>		Scénarios économie et déplacements
>		Scénarios environnement et cadre de vie
>		Scénarios habitat et vie sociale

Cette dernière a eu lieu les 14, 15 et 16 mai 2007.

	Vous pouvez accéder à la première version du PADD  (présentée et débattue en groupes de travail géographique les 30 et 31 mai 2007).
	Une réunion de concertation sur l’élaboration du PADD a rassemblé les personnes publiques associées (Etat, Région, Département, Chambre de Commerce, Chambre de l'Agriculture et territoires voisins, ...) le 3 juillet dernier.

	Depuis novembre, la 3e version du PADDest en ligne  !
	Le conseil syndical a validé le PADD le 13/12/07

Conseil syndical du 15 avril 2009

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Nouvelle version du PADD

3/ Le Document d'Orientation Générale (DOG)
Session de groupes de travail thématique les 15, 17 et 18 septembre 2008

>		Présentation du 15/09 : "Environnement et cadre de vie"
>		Présentation du 17/09 : "Habitat et vie sociale"
>		Présentation du 18/09 : "Mobilité et prospective économique"

Session de groupes de travail géographique des 20 au 24 octobre 2008

>		Présentation "Les boucles de Seine Est"
>		Présentation "Le Plateau du Neubourg, Val Eure et Iton"
>		Présentation "Le bipôle - axe structurant"
>		Présentation "Le Val de Seine"

Conseil syndical du 14 janvier 2009

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Diaporama du projet de document d'Orientation Générale (DOG)

Conseil syndical du 15 avril 2009

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Présentation des cartes D.O.G. par infra-territoire

Documents annexes

>		Retrouvez le portrait de territoire élaboré par l'INSEE
>		Principes et outils de mise en oeuvre du SCoT
>		Présentation de la démarche SCoT exposée lors du conseil syndical du 12 juin 2008
>		La bibliographie du SCoT est en ligne. Une question précise ? Besoin de retrouver un article particulier ?