Ces documents sont consultables auprès des mairies concernées. Pour toute question, nous vous invitons à vous y rendre. Nous pouvons compléter les réponses apportées par les Mairies.

Accéder à la carte interactive, vous y trouverez les coordonnées de votre mairie.

• Rapport de présentation
• Plan de zonage
• Plan des servitudes
• Liste supplémentaire des servitudes
• Plan des informations utiles

• Rapport de présentation :
  • Rapport de présentation
  • Archéologie
  • Risques et nuisances, classement sonore
  • Risques et nuisances, pollution
  • Risques et nuisances, Risque cavités
  • Risques et nuisances, ruissellement retrait – gonflement
• PADD
• Zonage :
  • Carte communale, Plan de zonage 3
  • Carte communale, Plan de zonage 3a
  • PLU, Zonage 2 500
  • PLU, Zonage 5 000
  • PLU, Emplacements réservés
• Règlement :
  • Règlement complet
  • Disposition générales
  • Lexique
  • Zone A
  • Zone AU
  • Zone N
  • Zone UA
  • Zone UB
  • Zone UE
  • Zone UH
  • Zone UY
• Orientations et aménagement :
  • OAP
• Annexes:
  • AEP Graphique, 26 mai 2016
  • Sanitaires, 26 mai 2016
  • Assainissement graphique, 26 mai 2016
  • Plan du réseau AEP, poteaux incendie
• Servitudes :
  • Liste des servitudes

• Rapport de présentation, 1 fév. 2016
• PADD, 1 fév. 2016
• Règlement, 1 fév. 2016
• Annexes :
  • Info surfaces, 1 fév. 2016
  • Notice des réseaux, 1 fév. 2016
  • Plan d’ensembe des réseaux d’eau, 1 fév. 2016
  • Plan des réseaux d’eau, zoom, 1 fév. 2016
  • Zonage, Plan 4
  • Zonage, Plan 6.1
  • Zonage, Plan 6.4
• OAP