Publié le 11 Oct 2022 (Mis a jour le 17 Oct 2022)

Urbanisme : les PLUi-H et PLUi valant SCoT évoluent, exprimez-vous

Votés en 2019, les PLUi-H (le Plan Local d’Urbanisme intercommunal, programme de l’Habitat) et PLUi (le Plan Local d’Urbanisme intercommunal) valant SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) seront modifiés en 2023…

Publié le 28 Jan 2021 (Mis a jour le 26 Nov 2025)

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi-H autorisant la construction d’une résidence senior et d’une Maison d’Accueil Maternelle sur la commune de Martot

Publié le 03 Avr 2023 (Mis a jour le 27 Mar 2024)

Habitat

Rénovation du bâti privé | Aide à l’accession | Logements sociaux | Nouveaux arrivants…

Publié le 13 Oct 2021 (Mis a jour le 22 Déc 2023)

Déclaration de projet emportant la mise en comptabilité du PLUi valant SCoT pour permettre la réalisation d’une plateforme multimodale (carrières de Vignats)

Publié le 18 Juil 2019 (Mis a jour le 09 Avr 2021)

Une concertation des habitants dans la démarche du PLUi-H

Dans le cadre de l’élaboration du PLUi-H, une concertation a été mise en place pour associer l’ensemble des personnes intéressées par cette démarche. Les modalités de celle-ci ont été définies…

Publié le 05 Déc 2024 (Mis a jour le 17 Avr 2025)

Le zonage d’assainissement des eaux usées

Le zonage d’assainissement des eaux usées a pour objet d’identifier les zones d’assainissement collectif et non collectif. Une fois adopté, ce document est annexé au PLUiH.

Publié le 29 Sep 2023 (Mis a jour le 20 Jan 2025)

Enquête publique modification n°1 du PLU de La Saussaye – Observations du public

Une enquête publique se déroule du 4 septembre au 4 octobre dans le cadre de la modification n°2 des PLUiH et PLUi valant SCoT. Retrouvez sur cette page les observations…

Publié le 04 Sep 2019 (Mis a jour le 07 Sep 2026)

Espace presse

Publié le 22 Sep 2023 (Mis a jour le 26 Nov 2025)

Le plan de mobilité

Le plan de mobilité est un document de planification qui fixe les principes régissant l’organisation de la mobilité des personnes et du transport des marchandises, la circulation et…

Publié le 20 Nov 2025 (Mis a jour le 20 Nov 2025)

Urbanisme : le PLU de La Saussaye évolue, exprimez-vous du 1er au 31 décembre

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de La Saussaye évoluera d’ici le début de l’année 202 6 par le biais d’une modification simplifiée. Cette procédure doit permettre le maintien…

Publié le 05 Sep 2019 (Mis a jour le 30 Mar 2023)

Des stratégies pour favoriser la transition écologique

L’Agglo Seine-Eure accompagne le besoin de transition et de changement dont chacun de nous a besoin, pour notre santé, pour l’environnement et pour vivre dans un monde plus…

Publié le 24 Sep 2022 (Mis a jour le 24 Sep 2022)

Un conseil de rentrée chargé

Les élus communautaires ont fait leur rentrée jeudi soir. Parmi les 63 points à l’ordre du jour, la taxe d’aménagement, la santé des gens du voyage ou encore…