Modification simplifiée du PLU de La Saussaye La modification simplifiée du PLU de La Saussaye a été prescrite par les élus de l’Agglo Seine-Eure en 2023. Documents à télécharger Arrêté de prescription de la procédure Notice de présentation des modifications apportées Notice d’évaluation des incidences sur l’environnement Informations complémentaires Consultez les documents d’urbanisme communaux en vigueur Vous trouverez ici les documents d’urbanisme en vigueur pour les communes du territoire Seine-Eure. Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant lieu de programme de l’Habitat (ex-CASE) Le PLUiH a été approuvé par les élus de l’Agglo Seine-Eure par délibération en date du 28 novembre 2019. Pour plus d’adéquation avec le territoire… Le Plan Local d’Urbanisme valant Schéma de Cohérence Territoriale (ex-CCEMS) Le PLUi valant SCoT a été approuvé par les élus de l’Agglo Seine-Eure par délibération en date du 19 décembre 2019. Pour plus d’adéquation avec…
Consultez les documents d’urbanisme communaux en vigueur Vous trouverez ici les documents d’urbanisme en vigueur pour les communes du territoire Seine-Eure.
Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant lieu de programme de l’Habitat (ex-CASE) Le PLUiH a été approuvé par les élus de l’Agglo Seine-Eure par délibération en date du 28 novembre 2019. Pour plus d’adéquation avec le territoire…
Le Plan Local d’Urbanisme valant Schéma de Cohérence Territoriale (ex-CCEMS) Le PLUi valant SCoT a été approuvé par les élus de l’Agglo Seine-Eure par délibération en date du 19 décembre 2019. Pour plus d’adéquation avec…
