Communauté d'agglomération Seine-Eure

Les décisions de l’Assemblée

Les délégués communautaires se réunissent presque chaque mois en bureau ou bien en conseil. Ces deux temps de réunion permettent de voter les projets qui seront ensuite mis en œuvre par les techniciens.


Les décisions de l’Assemblée

Quelques chiffres sur l’assemblée

En 2015, 11 conseils se sont tenus et 380 délibérations ont été votées. 11 réunions de bureau ont eu lieu et 32 décisions de Bureau ont été prises. Mais la vie de l’assemblée ne s’arrête pas là, en effet, presque chaque semaine la conférence des présidents et les commissions se sont tenues pour discuter et préparer les dossiers.

Les comptes rendus du Conseil communautaire

> 2017 : en savoir plus
> 2016 : en savoir plus  
> 2015 : en savoir plus
> 2014 : en savoir plus
> 2013 : en savoir plus
> 2012 : en savoir plus

Les comptes rendus du Bureau communautaire

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